La fiscalit

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Tipiak
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La fiscalit

Message par Tipiak » ven. 6 juin 2008 21:34

1. La TVA

La TVA est la taxe sur la valeur ajoutée. Tous les carburants y sont soumis. Le montant de la TVA est de 19,6% du prix final. Ainsi si vous payez votre litre d'éthanol 80 centimes à la station service, vous payez en fait 67 centimes à votre station service et 13 centimes à l'état.

Comme la TVA est une taxe proportionnelle aux prix, si le prix de l'E85 venait à augmenter pour différentes raisons (récoltes de betteraves désastreuse, hausse de la TIPP etc...) alors la TVA augmenterait aussi, ce qui fait que l'utilisateur final, c'est à dire nous, allons en fait subir 2 fois l'augmentations de prix! Cependant l'inverse est aussi vrai.

A noter que la TVA est calculée sur le prix de l'E85 + le prix de la TIPP!


2. La TIPP

La TIPP est là taxe intérieure sur les produits pétroliers. Tous les carburants sont sujets à la TIPP mais certains carburants bénéficient d'exonérations partielles ou totales. Le montant de la TIPP n'est pas identique d'un carburant à l'autre. Ainsi la TIPP sur le gazole est moins importante que la TIPP sur l'essence alors que tous les deux ne bénéficient d'aucune exonération. La TIPP est fixée par le gouvernement.

Enfin, cette taxe est indépendante du prix des carburants; elle est perçue sur les quantités et non sur les prix.

A noter que la TIPP est parfois appelée TIC, taxe intérieure à la consommation ou TICGN, quand on parle du GPL (qui lui aussi est d'ailleurs très fortement détaxé)

Tout celà pour dire, que la question de la taxation des carburants est un sujet sensible pour tout le monde car le montant de cette taxe représente un montant
important par rapport au prix du litre.

Exemple: En 2007, le montant de la TIPP sur l'E85 était quasiment nul, ceci afin d'encourager ce nouveau carburant, qui avait alors la côte car moins polluant que les carburants d'origine fossile.
Il y a donc un gros manque à gagner pour l'état en détaxant l'éthanol car:
- Si une nouvelle personne qui vient d'avoir le permis roule tout de suite à l'éthanol, il ne percevra pas de TIPP.
- Si une personne qui utilise du SP95 passe à l'éthanol (comme la très grande majorité des gens sur ce forum). Là en plus de ne rien gagner sur l'éthanol, l'état va en plus, perdre le montant (très élévé) de la TIPP sur le SP95, qui est de 60 centimes par litre. Faites le calcul pour savoir combien l'état récupérait grâce à vous, lorsque chaque semaine vous faisiez votre plein de SP95 et vous comprendrez tout de suite pourquoi la TIPP est un sujet très sensible...


3. Le bonus / malus gouvernemental

Le bonus malus, est une taxe qui peut être négative ou positive et qui est basée sur les émissions de CO2 (en grammes) de votre voiture. Les véhicules flex fuel sont tout autant taxés que les voitures non flexfuel puisque ce sont les émissions de CO2 calculées avec du SP95 qui sont pris en compte pour le calcul du bonus/malus. Le gouvernement n'a en effet pas pris en compte le cycle complet de l'E85 mais uniquement de la "station service à la roue" et "pas du champ (pétrolier pour le SP95, agricole pour le E85) à la roue". En effet, la plante dont est issue l'éthanol, absorbe du CO2 lorsque celle-ci pousse.

A noter que les émissions de CO2 du SP95 et du E85 sont similaires si l'on ne prend pas en compte le CO2 absorbé par la plante.

De plus, l'état perd actuellement de l'argent avec le bonus malus alors qu'il était prévu que cette mesure soit neutre pour les finances publiques. Il est donc question d'annualiser le malus pour 2009. Il est aussi question de supprimer le malus pour les véhicules flex-fuel puisque on arrive à situation assez stupide ou les moteurs diésels sont très souvent bonusés ou neutres alors qu'un moteur flex fuel de puissance similaire sera très certainement malusé!!


4. Les cartes grises

cf le post de Ceyal: http://super-ethanol.fr/forumE85/viewtopic.php?t=1149


5. Revenons sur le montant de la TIPP appliqué à l'E85 selon les années:

Rappel, à titre de comparaison:
TIPP SP95: 0,6069 / litre
TIPP Gazole: 0,4284 / litre

- En 2007

En 2007, vous devriez payer 33,43 centimes d'euros par litre pour la TIPP mais on a dit plus haut que certains carburants étaient totalement ou partiellement détaxés. Ainsi l'état a fixé une exonération partielle de la TIPP à 33 centimes par litre de E85 !!!

TIPP E85: 33,43 centimes par litre
Exonération de TIPP: 33 centimes par litre
Montant net de la TIPP: 33,43 - 33 = 0,43 centimes par litre


Ainsi en 2007, la TIPP était quasiment nulle puisqu'elle n'était même pas d'un centime d'euros!

- En 2008

En 2008, ça se complexifie un peu... En effet, entre temps on a accusé les biocarburants de tous les maux de notre societé et le gouvernement a donc décidé de réduire dans un premier temps le montant de l'exonération partielle de la TIPP.

Ainsi en 2007, on avait droit à une "réduction" sur la TIPP de 33 centimes par litre et en 2008, nous n'aurons plus que 27 centimes de réduction par litre comme nous le montre ce document:
2) Fiscalité applicable au biocarburant (art.35)

Pour l'année 2008, les réductions de taxe intérieure de consommation applicables aux biocarburants sont ramenées à :

- à 22 €/hectolitre (au lieu de 25 €) pour les esters méthyliques d'huile végétale(EMHV) et les esters méthyliques d'huile animale (EMHA) incorporés au gazole ou au fuel domestique,

- à 27 €/hectolitre (au lieu de 33 €) pour le contenu en alcool des dérivés de l'alcool éthylique (ETBE) incorporé aux supercarburants dont la composante alcool est d'origine agricole,

- à 27 €/hectolitre (au lieu de 33 €) pour l'alcool éthylique (éthanol) d'origine agricole incorporé aux supercarburants ou au superéthanol E85 repris à l'indice d'identification 55,

- à 22 €/hectolitre(au lieu de 25 €) pour le biogazole de synthèse et à 27 €/hectolitre (au lieu de 30 €)pour les esters éthyliques d'huile végétale, incorporés au gazole ou au fioul domestique.

Source: http://www.herault.pref.gouv.fr/grandsd ... icole.shtm
Ainsi l'exonération partielle a baissée de 6 centimes par litre, on aurait donc dû avoir une augmentation de 6 centimes d'euro sur le prix de notre E85 à la station service. Oui mais non!

Les lobbies pro-E85 (qui regroupent généralement de grands exploitants agricoles ou des distilleries), s'étaient alors plaints que l'E85 était alors plus taxé que le gazole. Il serait interessant de vérifier... Et de comparer aussi avec le GPL!

Grâce (ou pas) à ces lobbies, le 18 décembre 2007 soit quelques jours avant 2008 et la hausse de 6 centimes d'euros du prix du litre, la loi de finance rectificative pour 2008 sera amendée au sénat:
L'exonération partielle de TIPP est maintenue à 27 centimes mais c'est le montant de la TIPP qui va être modifé!! La TIPP va donc passer de 33,43 centimes d'euros à 28,33 centimes d'euros soit 5,1 centimes d'euro de moins!

TIPP E85: 28,33 centimes par litre
Exonération de TIPP: 27 centimes par litre
Montant net de la TIPP: 28,33 - 27 = 1,33 centimes par litre


Donc en 2008 vous payiez 1,33 centimes d'euros par litre au titre de la TIPP. La TIPP a augmenté de plus de 300% par rapport à 2007 mais celà reste raisonnable, surtout par rapport aux 60 centimes de TIPP sur le SP95...

Mais au fait pourquoi avoir choisit ce chiffre de 28,33 centimes pour la TIPP? Tout simplement car le sénat a voulut imputer la baisse de l'exonération uniquement sur la partie SP95 du bioéthanol et pas sur la partie éthanol. En effet la TIPP et l'exonération de TIPP sont appliqués aussi bien sur la partie SP95 que la partie éthanol, il n'y a pas de distinction mais sachant que l'E85 contient environ 85% d'éthanol et 15% de SP95, les sénateurs se sont dits:
Il y a une baisse de 6 centimes sur l'exonération de TIPP donc on va baisser la TIPP afin que la baisse de l'exonération ne soit appliquée que pour la partie SP95 soit 15%!

En effet 6 x 0,85 = 5,1 => Il y a 5,1 centimes sur les 6 centimes de la baisse de l'exonération qui concerne l'éthanol donc on va enlever ces 5,1 centimes à la TIPP comme ça seule la partie SP95 sera touchée par la baisse de l'exonération d'où:
33,43 - 5,1 = 28,33 !! Ils se sont bien creusé la tête nos sénateurs j'ai mis pas mal de temps à comprendre comment ils nous avaient bidouillé tout celà et comment ils nous sortaient ces chiffres...

- En 2009
La baisse des exonérations sur les biocarburants continuent!!

Il est prévu une baisse de 10 centimes de l'exonération partielle.

Cependant comme en 2008, la TIC sur l'E85 va baisser afin d'annuler la baisse des exonérations. Donc pour le moment ces exonérations touchent surtout l'éthanol incorporé dans l'essence.

But: Réduire la défiscalisation des biocarburants jusqu'à leur supression totale en 2012.


6. Combien coûte l'E85 hors TIPP & TVA

Prix du litre de E85 hors taxe (avec un prix du E85 TTC de 0,80 euros / litre) en juillet 2008:
(0,80 / 1.196) x 0,196 = 0,13 euros de TVA par litre
0,80 - 0,13 = 0,67 euros, c'est le prix de l'E85 hors TVA
0,67 - (0,2833 - 0,27) = 0,657 euros le litre de E85 si la TIPP et la TVA étaient nulles.

0,66 euros le litre de E85 sans aucunes taxes mais avec toutes les marges des intermédiaires.

Et pour l'essence, avec un prix à la pompe de 1,449 le litre en juillet 2008:
(1,449 / 1.196) x 0.196 = 0,24 euros de TVA par litre
1.449 - 0,24 = 1,21 euros le litre de SP95 hors TVA
1,21 - 0,6069 = 0,603 euros le litre de SP95 si la TIPP et la TVA étaient nulles.

Hors TVA et TIPP, l'E85 coûte donc plus cher à produire que le SP95.

7. Divers

- En juillet 2007, opération prix coutant sur le carburant chez Leclerc:
Prix du E85 pendant l'opération prix coutant: 0,799 € / litre
Prix du E85 habituellement: 0,815 € / litre

Ils feraient donc un bénéfice de 1,6 centimes d'euros par litre de E85 vendu!

- La réponse de Total quand on leur demande pourquoi l'E85 est passé de 89 à 99 centimes d'euro pendant l'été 2007:
Cher Monsieur xxxxxx,

Vous nous avez contactés par courriel le 20 juillet 2008 concernant le prix du Superéthanol E85.

Avant toute chose nous vous remercions de l'intérêt que vous portez à TOTAL.

Nous souhaitons vous apporter les précisions suivantes.

Au début, nous avons pratiqué un prix de lancement, déjà inférieur à son coût de revient d?alors. Nous considérons qu?après plus d?un an d?existence, la période de lancement est maintenant terminée et que le prix doit, au minimum, couvrir le coût de revient et refléter la réalité économique, ce qui est très loin d?être le cas aujourd?hui.

De plus, certains coûts ont augmenté depuis début 2007 :
- la diminution de la défiscalisation du produit en 2008 a eu un impact de 4 à 5 cts?/L TTC environ dans le prix de revient.
- la hausse des cotations du SP95 représente une augmentation du coût matière, donc du prix de revient.
- l'augmentation du prix de l'éthanol.
Tous ces facteurs sont contributeurs d'une augmentation du prix de vente à la pompe du Superéthanol E85.

Nous espérons avoir répondu ainsi à vos interrogations et restons à votre disposition via notre site Internet www.total.fr et par téléphone au 0825 10 55 55 (0,15 euro/min) de 8h à 20h du lundi au samedi.

A bientôt chez TOTAL.

Charlotte
Conseiller du Service Consommateurs TOTAL
Ils disent que la diminution de la défiscalisation du E85 a fait augmenter le prix du litre de 4 à 5 centimes en 2008, or celà ne correspond pas du tout avec ce que j'ai trouvé plus haut...

- Le site roulons propre, roulons nature très pro E85 car tenu par des gens de chez Saab à une drôle de façon pour démontrer que l'E85 est très taxé en 2007. En effet ceux-ci omettent de préciser qu'en 2007 l'E85 est fortement detaxé et de plus, ils estiment que le prix hors TVA et TIPP de l'E85 est de 33 centimes, ce qui est faux, il est plutot compris entre 60 et 70 centimes d'euros. Bref soit c'est de la désinformation pure et simple soit c'est moi qui n'ai rien compris...

=> http://www.roulonspropre-roulonsnature. ... %E2%80%A6/

- Aides fiscales dans la Vienne
Le département de la Vienne offre à ses habitants, 300 euros pour l'achat (ou la transformation à l'E85) d'un véhicule flex-fuel de moins de 3 ans.
C'est ici: http://www.cg86.fr/no_cache/pratique/do ... Bpub%5D=39


----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
Sources:
Wikipedia: http://fr.wikipedia.org/wiki/TIPP
Etablissement agréés pouvant produire des biocarburants (2ième page pour l'éthanol): http://www.douane.gouv.fr/data/file/4478.pdf
http://www.environnement.ccip.fr/energi ... -ticgn.htm
http://www.industrie.gouv.fr/energie/pe ... fi2008.htm
http://www.legifrance.gouv.fr/affichCod ... e=20080701
2007: http://www.legifrance.gouv.fr/affichCod ... e=20070701
2008: http://www.legifrance.gouv.fr/affichCod ... e=20080701
Compte rendu du Sénat du 18 décembre 2007: http://www.senat.fr/seances/s200712/s20 ... 18009.html[/b]
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cy nemos
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Message par cy nemos » sam. 7 juin 2008 05:33

Dans la Vienne, le conseil général accorde une subvention aux véhicules roulant à l'éthanol ... et notament les véhicules de moins de trois ans convertis à l'aide d'un kit !!

Est-ce que d'autres régions pratiquent de la sorte ?


Lire le règlement :
http://www.cg86.fr/no_cache/pratique/do ... Bpub%5D=39

:wink:
Suzuki jimny 2003 - MPI - 100% E85 - kit fuelcatManager
Chrysler stratus 2000 - MPI - 50% SP95 - 50% E85
Porsche 911 SC 1981 - K-jetronic -100% SP98 - peut être un mélange un jour ...

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Message par Tipiak » sam. 7 juin 2008 09:02

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artoutitou
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Message par artoutitou » lun. 9 juin 2008 06:36

Oui, mais pour la transformation, il parle de véhicule de moins de 3 ans.

Par contre, ça peut faire jurice-prudence quant à l'autorisation de transformation.
Tigra 1.4l 16v 1995 263.700km/X14XE/boitier manuel /100% E85/1er dém long 7.5l/100.
206 1.4l 2000 160.000km boitier bi-carburant manuel/100%/ R.A.S/8l/100.
Tigra 1.4l 16v 1996 170.000km/X14XE/attente boitier/50%E85/R.A.S. conso 7.0l/100.

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Message par romanon » mar. 1 juil. 2008 12:32

PAs facile de s'y retrouver dans les sources...qui souvent se contredisent.

http://www.usinenouvelle.com/article/le ... mpe.139648
http://fr.wikipedia.org/wiki/TIPP
http://www.biocarburant.com/fiscalite_france.asp
http://www.industrie.gouv.fr/cgi-bin/in ... urants.htm

Il semblerait (à confirmer!!) donc que la TIPP soit désormais remplacée par la Taxe sur la Consommation Interieure (TIC), et ceci, pour tous les carburants. On trouve pourtant des doc officiels de 2008 qui en font encore mention ...

Les posts de wikipedia notamment mentionnent clairement la taxation de l'E85 par la TIC, mais le doc officiel suivant n'en fait nullement mention :

http://www.industrie.gouv.fr/energie/pe ... s-2008.htm

Il est possible (probable) que l'e85 soit taxé a 0,60€/l, puis exonéré de 0,27e/l.
Ce qui nous fait, pour un prix TTC de 0,9€/l une taxation de
0,60-0,27 =0,33€ de TIPP ou TIC
0,9*(1- 1/1,196)=0,148€ de TVA
Soit 0,48€/l ...ce qui me semble tt de meme énorme ...
Soit 0,9-0,48 = 0,42€/L HT

Pour Ceyal, qui n'a certes pas la science infuse, mais qui bosse sur le sujet depuis un moment, "France E85 (simplifié)
- laTIPP sur seulement les 15% de sans plomb ", cfhttp://www.forum-auto.com/pole-technique/secti ... 3-1540.htm
Dernière modification par romanon le mer. 2 juil. 2008 08:24, modifié 1 fois.
Ford fiesta 1.1L 1991, carbu. roule au starter

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Message par Tipiak » mar. 1 juil. 2008 14:54

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Message par Tipiak » mar. 1 juil. 2008 16:31

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Message par Tipiak » mar. 1 juil. 2008 17:42

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Message par Tipiak » dim. 3 août 2008 08:41

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Message par vertigone » lun. 4 août 2008 11:57

qui peut m'aider ?

j'ai souvenir d'avoir entendu ou lu quelque part que l'E85 devait avoir un prix fixe pendant 5 ans ...

ai je rêvé ? :lol:
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Message par Calva76 » lun. 4 août 2008 12:15

vertigone a écrit :qui peut m'aider ?

j'ai souvenir d'avoir entendu ou lu quelque part que l'E85 devait avoir un prix fixe pendant 5 ans ...

ai je rêvé ? :lol:
Pas tout à fait :
C'est la defiscalisation qui devrait durer jusqu'en 2011 (2006 + 5ans).
:roll:
Attention : C'est ce qui était prévu. Mias cela change plutôt vite en ce moment. :?
SAAB 9.3 1.8t BioPower BVA 390 000 km intégralement au E85. [img]http://i15.servimg.com/u/f15/14/65/20/77/happyc10.gif[/img]
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Message par Tipiak » lun. 15 sept. 2008 16:50

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Nixeus
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Message par Nixeus » mer. 17 sept. 2008 13:35

bonjour à tous,

Apres cette fatidique date de 2011, avez vous une idée de ce qu'il va se passer ? Le prix de l'E85 va stagner, ou passer les 1€ ?

Je sais qu'il est trop tôt pour faire des supposition, mais bon !

Merci !
FabioOo

artoutitou
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Message par artoutitou » mer. 17 sept. 2008 13:41

Il ne faut pas se demander a combien sera le E85, mais quel sera l'ecart de prix entre du E85 et du SP. :lol:
Tigra 1.4l 16v 1995 263.700km/X14XE/boitier manuel /100% E85/1er dém long 7.5l/100.
206 1.4l 2000 160.000km boitier bi-carburant manuel/100%/ R.A.S/8l/100.
Tigra 1.4l 16v 1996 170.000km/X14XE/attente boitier/50%E85/R.A.S. conso 7.0l/100.

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Message par Nixeus » mer. 17 sept. 2008 13:49

Tu as raison, mais je me dit que quand on compare les voiture diesel et leurs très faible conso, et quand on voit que l'e85 consomme un peu plus que le moteur essence, ne sera il pas rentable en 2011 de repasser au mazout ?

( je commence à me dire que le GPL reste à étudier pour l'avenir)
Saloperie de gouvernement, pour une fois qu'on un carburant made in france, pas cher, c'était sur que cela ne durerai pas !

Sinon, tous à vos alambic le wikend, faison notre propre ethanol avec nos ordures :)
FabioOo

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