La fin du bio

Les débats du E85. Tout en restant courtois.
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kike
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La fin du bio

Message par kike » mer. 4 nov. 2009 19:53

Samedi 24 octobre, l'assemblé national a voté pour que les biocarburants soit taxer sur la carbone et vers la fin de l'éxonération de la tipp, a partir de 2010 la tipp augmentera de 10cts + taxe carbone de 4cts. Soit une augmentation de 14cts le litre pour l'e85. A terme l'E85 sera plus taxer que le sans plomb, en 2012 l'e85 ne sera plus défiscaliser. :evil:
Je crois que cette décision met a terme a l'e85 en france. :twisted:

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thomas17
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Re: La fin du bio

Message par thomas17 » mer. 4 nov. 2009 20:46

:(
Image


audi 80 2.0E 115cv 1992 injection multipoint 183000km 75% E85.
renault 11 txe 1.7 carbu 1987 251000km sp98

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Message par CEYAL » mer. 4 nov. 2009 22:48

kike a écrit :Samedi 24 octobre, l'assemblé national a voté pour que les biocarburants soit taxer sur la carbone et vers la fin de l'éxonération de la tipp, a partir de 2010 la tipp augmentera de 10cts + taxe carbone de 4cts. Soit une augmentation de 14cts le litre pour l'e85. A terme l'E85 sera plus taxer que le sans plomb, en 2012 l'e85 ne sera plus défiscaliser. :evil:
Je crois que cette décision met a terme a l'e85 en france. :twisted:

Ou as tu trouver cette info ?
parce que les compte rendu des débats du 24/10 n'en disent rien sauf si j'ai mal lu http://www.assemblee-nationale.fr/13/cri/2009-2010/

CLYO
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Re: La fin du bio

Message par CLYO » jeu. 5 nov. 2009 09:25

:) L'intégration de la tipp et de la taxe carbonne sur l' E85 sont en projet mais rien d'officiel pour l'instant. De toute facon il n'y a pas beaucoup de monde qui semble s'intéresser réellement à l'E85 et c'est pas plus mal.L'état rammasse la tva et c'est déja pas mal et pour la taxe carbonne au pire une augmentation de 2 centimes soit deux fois moins que le go et sp95 semble équitable. Pour la tipp (taxe intérieure produit pétrolier) c'est absurde puisque l'e85 n'est pas du pétrole et en plus il est fabriqué en France.La tipp sur l'e85 est valable seulement pour les 15% de sp95 qu'il contient.
C'est vrai qu' en ce moment c'est le flou complet sur les taxes pour 2010.Tout ceci est fait pour nous embrouiller et nous rendre passif devant une nouvelle taxe qui passe en dousseur.
Je ne veux pas vèxer kike, mais j'espére tout simplement qu'il a confondu avec le mazout.
Je suis impatient d'attendre d'autres réponses pour remettre tout ceci un peu plus au clair.
CLIO I 1.1 RL 394 000 Km au total (278000 Km avec du SP95 un peu du 98 ; 36000 Km avec 100% E85 ou E70 ;76000 Km avec 75%, 4000 KM à 50% de mélange)

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Re: La fin du bio

Message par Calva76 » jeu. 5 nov. 2009 12:04

:plus-un:
La loi de finance de 2010 n'est encore qu'à l'état de projet. :o
De plus, même en lisant bien, je ne vois rien de particulier concernant le E85.
Il est urgent d'attendre les décrets de la loi de finance 2010 (et les différentes interprétions associées ! :twisted: )avant d'annoncer quoi que ce soit. :mrgreen:
Rendez-vous début 2010 après le vote. :arrow:
SAAB 9.3 1.8t BioPower BVA 390 000 km intégralement au E85. [img]http://i15.servimg.com/u/f15/14/65/20/77/happyc10.gif[/img]
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Re: La fin du bio

Message par CEYAL » jeu. 5 nov. 2009 19:00

Hello
Calva76 a raison ... la loi de finances ne sera adopté qu'après le vote définitif

Dans la pratique, les choses sont si avancées qu'on peut les considérer comme pliées à 99,99%
Il suffit de prendre le projet de loi de finances (PLF) initial du gouvernement http://www.performance-publique.gouv.fr ... F-2010.pdf
Puis le résultat de la discussion de l'Assemblée et les amendements acceptés
Puis celui du Sénat (idem)
Puis retour éventuel à la Chambre
et de voir à chaque fois les écarts

Comme le Titre 1.1 "Impots et ressources autorisées" du PLF a été adopé par la chambre la semaine dernière, on peut considérer la chose quasiment pliée

Or dans ce titre I.1, sauf erreur , je ne vois dans le PLF aucun article relatif à la fiscalité de l'E85 (hors taxe carbone)
On conclut donc que le texte adopté l'an dernier s'applique .. et ce texte prévoyait effectivement un remboursement partiel de Taxe carburant jusqu'en 2012 (si ma mémoire ne me trompe pas) .. avec bien entendu possibilité de modifier cela lors du PLF 2010 (ce qui n'est pas le cas), 2011 et 2012

Par contre pour la taxe carbone, le PLF dit art5 pages 102-103
- Page 102 Essence Taxe Carbone = 4,11ct/litre
- Page 103 sic "Tout produit autre que ceux prévus au tableau annexé au premier alinéa, destiné à être utilisé, mis en vente
ou utilisé comme carburant pour moteur ou comme additif en vue d'accroître le volume final des carburants pour
moteur est assujetti à la taxe carbone au tarif applicable au carburant équivalent ou au carburant dans lequel il
est incorporé."

Le vote de la partie recette est in http://www.assemblee-nationale.fr/13/cr ... P373_77104 .. voté par 316 voix contre 227 .. donc l'affaire est pliée
On lit en particulier de la part de M de Courson sic "si le groupe Nouveau Centre approuve la création de la taxe carbone, il regrette que le Gouvernement n’ait pas retenu ses propositions visant à la rendre plus efficace et plus juste, notamment pour ce qui concerne les trajets entre domicile et lieu de travail et l’exonération des biocarburants."
Bon si de Courson, l'ardent défenseur des céréaliers, député de la Marne et excellent vice président de la commission des finances n'a pas eu gain de cause ... qui peut l'avoir ?
Bye

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Re: La fin du bio

Message par gimont78 » lun. 23 nov. 2009 14:57

Donc, il faut s'attendre à voir une Contribution Carbone par litre qui soit la même que celle appliquée à un litre d'essence.

La conséquence est cocasse !

On peut imaginer, même si le débat fait rage la dessus et que chacun a sa vérité sur la question, qu'en roulant au E85 on économise du CO2 par rapport à l'essence.

Mais comme il est établi que rouler à l'E85 entraine une consommation supérieure de l'ordre de 25 %, on achete donc 25% de litres en plus.

Et comme la taxe au litre est la même; on supportera donc 25 % de Contribution Carbone de plus qu'en roulant à l'essence pour la même distance parcourue !

Donc on va polluer moins et payer plus, ce qui est le contraire du principe de base.....

Et comme la détaxation de l'E85 va diminuer chaque année pour devenir nulle (en 2012 je crois) on peut être assez pessimiste sur l'avenir de la solution.... Les lobbies pétroliers sont vraiments très puissants.......
Renouvelable, sans particules et sans NOx, mieux que le mazout....

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Re: La fin du bio

Message par ilenfo1 » lun. 28 déc. 2009 09:56

Non, finalement l'E85 sera exonéré de la taxe carbone, assez logiquement en somme.
Le mauvais coup à venir pour toute l'énergie, ça va être la part variable de la Tipp pour financer les régions (vu l'état de leurs finances)… après les élections régionales bien sûr.
On a pas fini de raquer !
Daihatsu Sirion 2002 4CV 3 cylindres
Peugeot 306 2000 1.8l 16V
90% E85 sans kit

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Re: La fin du bio

Message par Calva76 » lun. 31 oct. 2011 17:44

En cette fin d'année 2011 la tendance est à la rupture (dans tous les domaines) et les lobbys ont de plus en plus de mal a protéger leurs monopoles. :twisted:
Nous verrons alors ce qu'il adviendra de cette stratégie. :mrgreen:
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Re: La fin du bio

Message par Max83 » lun. 31 oct. 2011 21:55

Dans le 83 j'ai eu droit à qq ruptures et dans le 05 il n'y qu'une station et dans le 04 il n'y en a pas du tout !

A mon avis c'est mort assuré !
Triumph Tiger 1050.
Toyota Auris TS Hybrid (taxi) 100 %.
Nissan Terrano 2.7L TDI.


Ex rouleur en 306 break 1,8L 16V à 100% E85, en 207 sw vti 120 GPL et 50 % d'E85, Volvo S60 GPL et 100% E85.

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Re: La fin du bio

Message par Calva76 » mar. 1 nov. 2011 08:33

Max83 a écrit :A mon avis c'est mort assuré !
Quel pessimisme ! :roll:
Je trouve au contraire que les lobbys n'ont pas réussi à écraser en France le E85 comme le GNV par exemple. :evil:

Lit donc un peu cela :
De la promotion pour le E85 dans les stations Auchan et Intermarché

Et j'ajouterais quelques statistiques de la station Auchan de Mantes-la-Jolie que j'ai pu obtenir de la part de la sympathique gérante :
* La distribution de E85 a augmenté de 40% sur un an à 1000 l/jour ( la cuve fait 30 000 l),
* La plupart des usagés du E85 ( une majorité en fait) possèdent des véhicules essences d'origine dont il font le plein à 50/50,
* Les usagés du E85 sont plutôt jeunes et ( très) bien informés ( merci les forum ),
* La gérante regrette maintenant d'avoir affecté le E85 à une cuve de 30 000 l alors qu'une cuve de 40 000 l de SP98 est quasi inutilisée ( SP98 dont les ventes sont en chute libre),
* Le prix du E85 est resté stable depuis juillet 2011 soit 0,849 €/l.

Alors effectivement les pétroliers (Shell mais surtout TOTAL) se désengagent du E85 mais... pour cause de succès bien trop dangereux à leurs yeux pour leur petit business. :lol:
Par contre la grande distribution et la Dyneff (filiale de Rompetrol) continuent leurs ouvertures (au train de sénateur de une par mois environ ces derniers temps) mais surtout dans le sud.

Non vraiment, je ne vois pas les choses aussi mal...
:mrgreen:
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Re: La fin du bio

Message par CEYAL » mar. 1 nov. 2011 10:30

Le vrai risque c'est que l'Etat soumette le carburant à un niveau plus important de TIPP
Normalement l'Assemblée Nationale a décidé que c'est à l'occasion du vote la loi de finances de 2013 (donc dans un an) que la discussion devrait revenir sur la table

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Re: La fin du bio

Message par Calva76 » mar. 1 nov. 2011 10:34

CEYAL a écrit :Le vrai risque c'est que l'Etat soumette le carburant à un niveau plus important de TIPP
Normalement l'Assemblée Nationale a décidé que c'est à l'occasion du vote la loi de finances de 2013 (donc dans un an) que la discussion devrait revenir sur la table
Exact. :o
Mais d'ici la... bien malin celui qui pourra dire dans quel état économique ou politique (post-électoral) nous seront. :roll:

:mrgreen:
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Re: La fin du bio

Message par CEYAL » mer. 2 nov. 2011 11:19

Calva76 a écrit :
CEYAL a écrit : Mais d'ici la... bien malin celui qui pourra dire dans quel état économique ou politique (post-électoral) nous seront. :roll:
Donc je suis malin :D
- état économique : forcément catastrophique avec une balance commerciale aussi déséquilibrée et un endettement qui augmente : pas besoin d'être grand clerc pour dire cela ==> risque de voir la niche fiscale de la TIPP sur l'éthanol sauter
-état politique : sans importance car c'est l'état économique qui compte

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